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Délibérations

Délibérations

133 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création de la maison d'enfants à caractère social (MECS) "Le Rayon de Soleil de l'Enfance" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2011-00248-DA du 21.06.2011 portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Croix-Marine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de l'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement de l'accueil de jour au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'Internat au Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS et son centre de placement familial socio-éducatif.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Marc Duval" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "René Hirschler" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service d'accueil de jour n° 2 "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service d'accueil de jour n° 1 "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la pouponnière de l'association "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE° à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Studio l'Annexe" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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